Le présent site internet est mis à disposition de la société BR RÉNOVATION 33
dans le cadre d’un contrat de location mensuelle.
Nom de l’entreprise : BR RÉNOVATION 33
Forme juridique : Autoentrepreneur
Siège social : 79 Bois de Lion - 33240 Peujard
RCS / SIRET : 950 949 651
Contact : stephanebournonville7@gmail.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
SITE ENTREPRISE (AMEN)
3 Impasse de la Palmeraie - 37250 Veigné
Contact : djelassibrahim@gmail.com
3. Propriété intellectuelle et droit d’usage
Le site internet est la propriété de SITE ENTREPRISE et est mis à disposition de la société BR RÉNOVATION 33 dans le cadre d’un contrat de location mensuelle.
L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, code, etc.) reste la propriété exclusive du Prestataire, sauf mention contraire ou accord écrit de cession. La société BR RÉNOVATION 33 dispose d’un droit d’usage limité au cadre de la location. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation est interdite.
4. Responsabilité
BR RÉNOVATION 33 est responsable des contenus publiés sur le site et s’engage à respecter la réglementation en vigueur (droit d’auteur, RGPD, mentions légales obligatoires, etc.).
SITE ENTREPRISE assure l’hébergement et la maintenance technique du site, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire ou de problème technique indépendant de sa volonté.
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